Conditions générales

Particuliers

Candidats individuels

1 - Mode d'accès

L’accès aux formations développées par LIOTÉ-Formation peut être conditionné par la réussite à des tests de connaissances :

  • afin de déterminer si les candidats possèdent les pré-requis nécessaires pour tirer profit de la formation suivie ;
  • afin de constituer des groupes suffisamment homogènes pour permettre une progression satisfaisante ;
  • afin de réorienter certains candidats vers un autre dispositif plus adapté.

Néanmoins, en fonction du niveau d’études – et/ou, pour les prépa-concours, des résultats obtenus à une précédente session – des candidats peuvent être dispensés de ces tests préalables (cf. fiches spécifiques). 

2 - Inscription aux tests

L’inscription aux tests est effective après la réception, par LIOTÉ-Formation, du Bulletin d’inscription et du règlement d’un montant correspondant aux frais de dossier (10 € en 2008) et à la séance de tests (19 € en 2008).

3 - Modalités de règlement des frais pédagogiques

L’inscription à une formation n’est effective qu’après le  versement d’un acompte de 10% du montant de la formation.

En fonction du montant du solde restant dû, celui-ci peut être acquitté en  plusieurs versements mensuels sans frais, le premier encaissable de suite, les autres à 30, 60, 90... jours le cas échéant.

  • Solde < 100 € : un versement.
  • Solde compris entre 100 € et 250 € : 2 versements.
  • Solde compris entre 250 € et 400 € : 3 versements.
  • Solde compris entre 400 € et 550 € : 4 versements.
  • Solde compris entre 550 € et 700 € : 5 versements.
  • Solde compris entre 700 € et 850 € : 6 versements.
  • Solde > 850 € : 7 versements

Les règlements doivent être libellés exclusivement à l’ordre de Mme Lioté.

4 - Coût de formation

Pour les formations se déroulant ou commençant en 2008, les tarifs horaires sont les suivants :

  • Formations générales (groupes de 20 participants maximum) : 6,40 €/h.
  • Ateliers (groupes de 12 participants maximum) : 8,40 €/h.
  • Formule « à la carte » : à partir de 9,30 €/h.

Les prestations de formation ne sont pas assujetties à la TVA.

Tous les supports sont fournis par LIOTÉ-Formation.

5 - Abandon de la formation

Seuls les cas de force majeure peuvent donner lieu à un réajustement des sommes dues, le montant des frais engagés par LIOTÉ-Formation ne pouvant être modifié en cours de formation.

Sont notamment considérés comme des cas de force majeure l’incapacité durable de travailler pour motif de santé, la démission ou le licenciement du salarié en formation, ou la réussite à un concours permettant d’intégrer la structure visée à travers la préparation en cours.

En revanche l’absentéisme occasionnel ou régulier d’un participant ne saurait ouvrir droit à une réduction du montant facturé.

6 - Lieux des cours

Ils se déroulent généralement dans les locaux de l’IFSI Foch, 11, rue Guillaume Lenoir, 92150 Suresnes (à 100m de la station SNCF Suresnes-Mont Valérien ; également desservi par le T2 et les bus 160, 175, 344, 360).

Lorsque, exceptionnellement, le nombre de participants ne dépasse pas 6 personnes, les cours sont susceptibles de se dérouler au siège de LIOTÉ-Formation (M° Pte de Vanves/L. 13 ; bus 58, 89 et 95 ; T3 : arrêt Brancion). Les participants en sont avertis en temps utile.

7 - Justificatifs fournis

A l’issue de la formation, LIOTÉ-Formation remet à chaque participant une facture acquittée et une attestation de fin de formation. Lorsqu’un organisme est intervenu dans le financement d’un participant, LIOTÉ-Formation lui fournit les justificatifs souhaités, notamment les extraits de feuille de présence.

Employeurs

Formation professionnelle des salariés en « inter »

1 - Mode d'accès

L'accès aux formations developpées par LIOTÉ-Formation peut être conditionné par la réussite à des tests de connaissances :

  • afin de déterminer si les candidats possèdent les pré-requis nécessaires pour tirer profit de la formation suivie
  • afin de déterminer si les candidats possèdent les pré-requis nécessaires pour tirer profit de la formation suivie
  • afin de réorienter certains candidats vers un autre dispositif plus adapté

Néanmoins, en fonction notamment du niveau d’études, certains candidats peuvent être dispensés de ces tests préalables (cf. fiches spécifiques).

2 - Inscription aux tests

L’inscription aux tests est effective après la réception, par LIOTÉ-Formation, du Bulletin d’inscription et du règlement d’un montant correspondant aux frais de dossier et à la séance de tests, fixés respectivement, pour l'année 2009, à 12€ et 25€.

3 - Modalités de règlement des frais pédagogiques

L’inscription à une formation n’est effective qu’après la signature d’une Convention de formation et, sauf cas particulier, le versement d’un acompte de 40% du montant global fixé aux termes de la Convention (Lorsque la formation est prise en charge par un organisme financeur autre que l'employeur, les modalités de règlement de cet organisme s'appliquent de plein droit.

A cet acompte s’ajoutent, le cas échéant, les frais de dossier (fixés à 12 € pour 2009) lorsqu’ils n’ont pas déjà été versés lors d’une inscription à des tests.

Lorsque la formation se déroule sur plus de 3 mois, le règlement de son montant s’effectue en 3 fois. Un second acompte de 30% est donc demandé à mi-parcours et le solde (30%) est versé à l’issue de la formation.

Lorsque la formation ne dépasse pas 3 mois, son règlement s’effectue en 2 fois. Le solde de 60% est versé à l’issue de la formation

Si l’employeur choisit de régler dès l’inscription la totalité du coût de la formation, il bénéficie d’un escompte de 3%.

Les règlements doivent être libellés exclusivement à l'ordre de Mme Lioté

4 - Coût de formation

Lorsqu’un employeur inscrit plusieurs salariés à une même formation, il bénéficie de réductions :

  • 2% à partir du 2ème inscrit
  • 5% à partir du 4ème inscrit
  • 8% à partir du 6ème inscrit

Cette réduction s’applique aussi sur le coût des tests d’accès.

5 - Coût de la formation

Pour les formations se déroulant ou commençant en 2008, les tarifs horaires sont les suivants :

  • Formations générales (groupes de 20 participants maximum) : 8,40 €/h.
  • Ateliers (groupes de 12 participants maximum) : 9,80 €/h.
  • Mini-Ateliers (formation personnalisée en groupes de 3 à 5 participants) : 16 €/h.
  • Formule « à la carte » : à partir de 10 €/h selon le type de formations.

Les prestations ne sont pas assujetties à la TVA.

Tous les supports sont fournis par LIOTÉ-Formation.

6 - Abandon de la formation

Seuls les cas de force majeure peuvent donner lieu à un réajustement des sommes dues, le montant des frais engagés par LIOTÉ-Formation ne pouvant être modifié en cours de formation.

Sont notamment considérés comme des cas de force majeure l’incapacité durable de travailler pour motif de santé, la démission ou le licenciement du salarié en formation.

En revanche l’absentéisme occasionnel ou régulier d’un participant ne saurait ouvrir droit à une réduction du montant facturé.

7 - Lieux des cours

Ils se déroulent généralement dans les locaux de l’IFSI Foch, 11, rue Guillaume Lenoir, 92150 Suresnes (à 100m de la station SNCF Suresnes-Mont Valérien ; également desservi par le T2 et les bus 160, 175, 344, 360).

Lorsque, exceptionnellement, le nombre de participants ne dépasse pas 6 personnes, les cours sont susceptibles de se dérouler au siège de LIOTÉ-Formation (M° Porte de Vanves/L. 13 ; bus 58, 89 et 95 ; T3 : arrêt Brancion). Les participants en sont avertis en temps utile.

8 - Justificatifs fournis

A l’issue de la formation, LIOTÉ-Formation adresse aux employeurs, outre la facture du solde, un extrait des feuilles de présence et les attestations de fin de formation à remettre aux participants.

Par ailleurs, toute absence non motivée ou répétée est signalée par courriel à l’employeur.

 

Formation professionnelle des salariés en "intra"

Les mêmes formations penvent, le cas échéant, être effectuées au sein de l'entreprise pour des groupes de 3 à 8 salariés, et la formation est adaptée (contenu et durée) aux besoins spécifiques de la structure.

A titre d'exemple, nos prestations sur site, en intra, sont facturées :

- La séance de 2h30 : 415 €                           - la séance de 3h30 : 490 €

- La journée de 6h : 675 €                              - la journée de 7h : 780 €